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droit de port

См. также в других словарях:

  • Droit de port — ● Droit de port taxe portant sur le navire, les marchandises, les passagers et, pour les navires de pêche, sur les produits de la pêche …   Encyclopédie Universelle

  • port — 1. port [ pɔr ] n. m. • 1050; lat. portus I ♦ 1 ♦ Abri naturel ou artificiel aménagé pour recevoir les navires, pour l embarquement et le débarquement de leur chargement. « La vue du port donne une vigueur nouvelle aux matelots lassés d une… …   Encyclopédie Universelle

  • Port Moselle — Vue du port Moselle, depuis la colline de la FOL Port Moselle est le plus important port de plaisance de Nouméa mais aussi de la Nouvelle Calédonie. En tant que port d entrée et d escale en Nouvelle Calédonie, abritant la capitainerie du port,… …   Wikipédia en Français

  • Port-Royal-des-Champs — 48°44′39″N 2°0′58″E / 48.74417, 2.01611 …   Wikipédia en Français

  • Port-royal-des-champs — 48°44′39″N 2°0′58″E / 48.74417, 2.01611 …   Wikipédia en Français

  • Port Royal des Champs — 48°44′39″N 2°0′58″E / 48.74417, 2.01611 …   Wikipédia en Français

  • droit — droit, droite 1. (droi, droi t ; le t se lie : un homme droi t et juste ; au pluriel, l s se lie : les hommes droî z et justes ; la prononciation dret, qui est normande, était encore usitée, à côté de l autre, dans le XVIIe siècle ; Vaugelas… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • PORT-ROYAL — ne fut pas en tout point exceptionnel: bien d’autres institutions monastiques s’épanouirent au XVIIe siècle, dans le climat de ferveur qui suivit les guerres de religion. La règle qui s’y pratiquait, les usages de la vie conventuelle, les formes… …   Encyclopédie Universelle

  • port — 1. (por ; le t ne se prononce pas et ne se lie pas ; au pluriel, l s ne se lie pas ; cependant quelques uns la lient : des por z avantageux) s. m. 1°   Lieu sur une côte où la mer s enfonce dans les terres et offre un abri aux bâtiments. •   Vous …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • Droit a l'integrite physique — Droit à l intégrité physique | Voir page de discussion | Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Abs …   Wikipédia en Français

  • Droit À L'intégrité Physique — | Voir page de discussion | Droit des personnes | Personnalité juridique en France : Personne physique et morale Acquisition de la personnalité : Naissance Perte de la personnalité : Abs …   Wikipédia en Français

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